CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Cosmos Energy, dont le siège social est situé au 235 chemin de la Madrague Ville, 13015 Marseille, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 850 458 209, et tout client souhaitant effectuer un achat via le site www.cosmosenergy.fr.

Article 2 : Produits

Cosmos Energy propose des boissons énergisantes biologiques fabriquées en France. Les caractéristiques essentielles des produits et leurs prix respectifs sont disponibles sur le site.

Article 3 : Commandes

Les commandes sont passées via le site www.cosmosenergy.fr. Toute commande suppose l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Cosmos Energy se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de problème d’approvisionnement ou de difficulté concernant la commande reçue.

Article 4 : Validation de la commande

La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV. Un récapitulatif de la commande sera envoyé à l’adresse e-mail fournie par le client.

Article 5 : Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Cosmos Energy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Article 6 : Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire via Stripe, un système sécurisé. Les informations de paiement ne sont pas conservées après la transaction.

Article 7 : Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de port sont gratuits pour toutes les commandes. En cas de retard de livraison, le client sera informé par e-mail. Si le retard excède un délai raisonnable, le client peut annuler la commande.

Article 8 : Droit de rétractation

Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets. Les frais de retour sont à la charge du client. En cas d’exercice du droit de rétractation, Cosmos Energy remboursera les sommes versées via le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Article 9 : Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité ou de défaut, le client doit contacter le service client pour obtenir un remplacement ou un remboursement.

Article 10 : Responsabilité

Cosmos Energy ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de Cosmos Energy ne saurait également être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet.

Article 11 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.cosmosenergy.fr sont la propriété intellectuelle exclusive de Cosmos Energy. Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation des éléments du site, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.

Article 12 : Protection des données personnelles

Cosmos Energy collecte et traite les données personnelles des clients conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données collectées sont nécessaires pour le traitement des commandes et l’amélioration des services. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ces droits, le client peut contacter le Délégué à la Protection des Données (DPO) à l’adresse suivante : contact@cosmosenergy.fr.

Article 13 : Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de recourir aux tribunaux. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher le litige.