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MENTIONS LEGALES

 

L’accès et l’utilisation du site www.cosmosenergy.fr sont soumis aux présentes «Mentions légales» détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

Informations Légales :

Cosmos Entreprise, SAS au capital de 15 000€, dont le siège est situé 1170 petite route des Milles 13090 Aix en Provence. Immatriculé au RCS de Marseille, sous le numéro 850 458 209. Numéro de TVA intracommunautaire : FR32850458209.

Numéro de contact : +33 6 12 83 20 75

Adresse de contact : contact@cosmosenergy.fr

Le site est hébergé par : OVH – SAS au capital de 10 059 500 €RCS Lille Métropole 424 761 419 00045Code APE 6202AN° TVA : FR 22 424 761 419.

Accessibilité :

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité

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